Preuve

Chercheurs

Victor Geneves
Lara Khoury

Contenus

Colloques

Preuve + Développement durable

26 mars 2015 • 9h

Laboratoire de cyberjustice, Pavillon 3200 Jean-Brillant, Université de Montréal

2 mars 2015 Hugo Tremblay / Jaye Ellis / Lara Khoury / Nicolas Vermeys / Richard Ouellet / Vincent Gautrais Axe Droit et nouveaux rapports sociaux (Antérieur) / Axe Droit, santé et développement durable (Antérieur)

La Chaire d’excellence en droit de la sécurité et des affaires électroniques de l’Université de Montréal et l’Institut de recherches pour un droit attractif de l’Université Paris-13 présentent la journée d’études franco-québécoise « Preuve + Développement durable ». Organisé sous la responsabilité de Vincent Gautrais (CRDP) et de Mustapha Mekki (Université Paris-13), cette journée regroupera : Soraya Amrani-Mekki (Université Paris-13) […] Lire la suite

Ouvrages

Preuve technologique

2014 Vincent Gautrais Axe Droit et technologies de l’information et des communications (Antérieur)

Résumé Au-delà de la révolution technologique que nous sommes en train d’intégrer dans nos pratiques quotidiennes, l’adoption de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information est venue modifier le droit de la preuve prévu dans le Code civil du Québec. Cet ouvrage entend offrir une réponse harmonieuse à ces situations nouvelles en identifiant l’ensemble des […] Lire la suite