Les secrets du droit

Karim Benyekhlef (dir.), Les secrets du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2014.

Résumé

Le secret, du latin secretum, désigne d’abord un « lieu écarté », puis un « ensemble de connaissances réservées à quelques-uns ». Le mot s’emploie très tôt « dans le contexte du pouvoir politique ». Il désigne rapidement ce qui relève de ce qui est intime, réservé, de la vie privée pour employer un terme contemporain. Le droit fait la part belle au secret dans son dispositif. Malgré le caractère public souvent attribué au champ juridique, que ce soit par un adage comme « nul n’est censé ignorer la loi », qui présuppose le caractère public des lois et autres normes juridiques, une pratique comme la nature publique des procès ou, encore, un principe comme celui du libre accès aux documents publics, le secret, ce miroir étonnamment opaque de la transparence, tient une part essentielle dans l’articulation et l’équilibration des droits et intérêts concurrents.

Cet ouvrage entend décliner les multiples facettes du secret dans plusieurs secteurs du droit. Ainsi, du secret des sources du journaliste au secret fiscal offert par les places bancaires, parfois dites « offshore », du secret entourant les activités liées à la sécurité nationale (terrorisme, cyberguerre, etc.) ou au simple exercice du pouvoir politique en passant par une possible redéfinition de la vie privée et de ses secrets dans un monde virtuel qui fait souvent éclater la distinction public/privé ou, encore, du secret sur lequel reposent des marchés financiers transnationaux au secret entourant certains types de documents gouvernementaux, le droit est traversé par des impératifs secrets.

Quelles sont les justifications du secret? Sont-elles appelées à évoluer au regard des exigences posées par les droits fondamentaux ou celles afférentes à l’éthique, à l’équité ou à l’État de droit ? Les technologies de l’information et de la communication modifient-t-elles la conception même du secret ? Les pratiques culturelles dans un monde cosmopolite ont-elles une incidence sur les configurations du secret? Voilà quelques unes des questions qui sont abordées dans le présent ouvrage.

Ce contenu a été mis à jour le 30 septembre 2014 à 5 h 36 min.