Le (nouveau) rôle révolutionnaire de l’OMC

Le Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) et le CRDP (Centre de recherche en droit public) ont le plaisir d’accueillir Gabrielle Marceau, PhD, Prof. Associée, UNIGE ; Conseiller principal, (Recherche, OMC), à la Faculté de droit de l’Université de Montréal.

Stéphane Rousseau, professeur titulaire et directeur par intérim du CDACI, agira comme répondant. 

Un vin d’honneur sera servi à la fin de la conférence !

Résumé

En réponse aux défis de la nouvelle économie mondiale, l’Organisation mondiale du commerce (OMC) s’est démarquée par ses nombreuses initiatives sans précédent. D’une part, l’OMC a favorisé une prise de décision inclusive marquée par de nouveaux partenariats avec les organisations intergouvernementales et le secteur privé. D’autre part, l’OMC a élargi son ordre du jour en incluant par exemple le développement durable, la gestion des crises (pandémie, insécurité alimentaire, changements climatiques), la préservation des ressources naturelles ou encore le commerce électronique. Pour ces raisons, l’OMC est désormais un forum privilégié de coopération et de collaboration tant pour les considérations commerciales que non-commerciales.

Conférencière

Gabrielle Marceau

Gabrielle Marceau, Ph.D., est conseillère principale à la Recherche (ERSD) au Secrétariat de l’OMC depuis le 1er mai 2020. En septembre 1994, Mme Marceau a rejoint le Secrétariat du GATT et, pendant plusieurs années, sa principale fonction a été de conseiller les membres des groupes spéciaux, responsables des différends de l’OMC, les membres du Bureau du Directeur-général, le Secrétariat et les Membres de l’OMC sur les questions liées à l’OMC. De septembre 2005 à janvier 2010, Mme Marceau a été conseiller juridique au Cabinet de l’ancien directeur général de l’OMC Pascal Lamy, et de septembre 2016 à janvier 2017, elle a été directrice par intérim, responsable de la division des affaires juridiques. Gabrielle Marceau est également professeure agrégée à la Faculté de droit de l’Université de Genève; elle a été professeure invitée à l’Institut des Hautes Etudes Internationales et du Développement (HEID) à Genève, à la Sorbonne à Paris, à l’Université Monash de Melbourne, au World Trade Institute de Berne et dans de nombreuses autres institutions. La Professeure Marceau est également impliquée dans plusieurs associations et des groupes faisant la promotion du droit international (économique). La Professeure Marceau a publié de nombreux articles sur le droit de l’OMC et le droit économique international. Une sélection de ses publications est disponible à l’adresse suivante : https://www.unige.ch/droit/collaborateur/professeurs/marceau-gabrielle/publications/ ! Avant de rejoindre le Secrétariat du GATT, Gabrielle Marceau, membre du Barreau Québec/Canada, a exercé en pratique privée au Québec, Canada, principalement en droit du travail, en assurance et en droit civil.

Répondant

Stéphane Rousseau

Le professeur Stéphane Rousseau est Directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI). Il détient un doctorat en droit de l’Université de Toronto, ainsi qu’une maîtrise en droit de l’Université Laval. Il est membre du Barreau du Québec. Le Professeur Rousseau est membre du comité de discipline de la Bourse de Montréal et de la formation d’instruction de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM). Il préside également le comité d’examen indépendant des fonds d’investissement de la Corporation de services du Barreau du Québec.

Le professeur Rousseau enseigne et poursuit des recherches en droit des sociétés, en gouvernance d’entreprise et en droit des marchés financiers. Il est auteur et coauteur de nombreux ouvrages dont : L’encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces (Montréal, Éd. Thémis, 2012), (avec Raymonde Crête), Droit des sociétés par actions, (4e éd., Éd. Thémis, 2018); (avec Ejan Mackaay, Pierre Larouche et Alain Parent), Analyse économique du droit, (3e éd., Dalloz/Éd. Thémis, 2021) et (avec Me Patrick Desalliers), Les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle – Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien (2e éd., Éd. Thémis, 2016). En outre, il a publié de nombreuses études sur la gouvernance d’entreprise, les devoirs des administrateurs et la réglementation des marchés financiers, en plus de prononcer régulièrement des conférences dans les milieux professionnels et universitaires, au Canada et à l’étranger. Il dirige la collection Droit des affaires de l’encyclopédie Jurisclasseur Québec (Lexis Nexis).

Monsieur Rousseau est professeur affilié au département de finance de HÉC | Montréal. Il codirige le programme de certification en éthique et conformité à l’École de dirigeants de HÉC | Montréal. De plus, le professeur Rousseau enseigne le droit bancaire et financier à titre de professeur invité à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et à l’Université du Luxembourg. Il enseigne également la responsabilité sociale des entreprises à titre de professeur invité à l’Université Paris V – Descartes et à l’Université Paris-Sorbonne Abou Dhabi.  

Une attestation de participation, représentant 1 heure et 30 minutes de formation continue, sera transmise par courriel aux avocat.e.s et aux notaires ayant complété le formulaire de présence. Pour participer à la conférence et recevoir cette attestation, il faudrait s’inscrire en cliquant ci-dessous.

Ce contenu a été mis à jour le 15 juin 2023 à 0 h 31 min.