Rapport annuel 2014

Conformément aux statuts du CRDP (articles 4.2 et 8), un rapport annuel fait état du dynamisme de la communauté de recherche autour de notre institution. Le voici donc au vu et au su de tous. En guise de préalable, voici les quelques mots introductifs du directeur du Centre, Vincent Gautrais.

Mot du directeur

L’exercice ne m’est pas familier ; il est en revanche fort agréable. En tant que nouveau directeur du Centre de recherche en droit public (CRDP), et ce, depuis le 01 juin 2014, il me fait plaisir de faire état du dynamisme des chercheurs du CRDP et de l’équipe au grand complet en présentant la synthèse de nos activités en 2014. En effet, lors de cette année qui se termine, comme bien d’autres avant elle, nous avons encore l’occasion de constater combien la production scientifique du CRDP étonne tant qualitativement que quantitativement. Depuis 6 mois donc, ce rôle de direction est un espace d’observation formidable qui autorise assurément de constater l’énergie et la créativité déployées par les 16 chercheurs réguliers qui composent le Centre.

2014 : le CRDP – une douce évolution

A cet égard, mon premier devoir est bien évidemment de remercier chaleureusement le directeur sortant, le professeur Karim Benyekhlef, dont le bilan de son « long » mandat (2006-2014) est pour le moins impressionnant. Au-delà de son travail auprès du Laboratoire de cyberjustice, de la consolidation et de l’intégration des travaux des chercheurs, du renouvellement en 2011 de la subvention du FQR-SC, et ce, pour une durée de 7 ans, il fut assurément une source d’inspiration formidable pour notre communauté. D’ailleurs, lors de la dernière réunion du Conseil d’administration, le 06 juin 2014, ce dernier a tenu à lui signifier ses sincères félicitations, et ce, de la façon suivante :

« Le Conseil de direction du CRDP souhaite déposer une motion expresse pour souligner le travail remarquable que fut celui du professeur Karim Benyekhlef lors de son long mandat de 8 ans en tant que directeur de cette institution. Leadership, compétence, dévouement, vision, sont autant de qualités qui furent réunies par ce dernier à la tête du CRDP. Le Conseil souhaite donc l’en remercier chaleureusement. »

Toujours au chapitre des ressources professorales, 2014 fut l’occasion de changements quant à l’évolution du corps professoral. En premier lieu, il me fait souligner le départ le 01 février 2014 du professeur Daniel Poulin. Daniel fut un incontournable du CRDP pendant près de deux décennies ; entrepreneur de recherche, il est sans doute la personne au monde que l’on peut le plus identifier à la notion d’accès libre du droit. Il est aussi la personne à l’origine de Canlii. De tous les modèles d’accès nationaux à la jurisprudence et aux lois, celui qui prévaut au Canada est sans contredit le plus efficace, le plus complet, le plus facile à utiliser ; le moins dispendieux aussi. Pour parvenir à ce résultat qui ne s’imposait pas, il fallait cumuler du génie, un sens aigu de l’entreprise, une bonne connaissance des technologies ; une bonne appréciation du droit aussi. Fait sans doute trop méconnu parmi les collègues, Daniel Poulin fut finaliste en 2009 du World Technology Summit & Award, prix décerné à New York pour le juriste le plus influent en droit des technologies. il obtint aussi en 2006 le prix Hugh Lawford d’excellence en édition juridique du Canadian Association of Law Libraries. D’ailleurs, Daniel Poulin continue de disposer d’une lien fort avec le CRDP : d’une part, il a obtenu son éméritat et demeure professeur honoraire au CRDP. D’autre part, il est aussi à l’origine de la Chaire Lexum dont Karim Benyekhlef est devenu le titulaire à l’automne 2014.

En second lieu, il m’importe de signaler l’arrivée de Paul Daly au sein de l’équipe professorale du CRDP. Paul est professeur adjoint et spécialiste en droit public. Incroyablement productif, il conjugue des publications riches et variées tout en disposant d’une présence web des plus impressionnantes (http://www.administrativelawmatters.com/). D’ores et déjà, il participe à plusieurs projets de recherche, seul ou en groupe. Aussi, au nom de tous, je lui souhaitons la plus cordiale bienvenue.

Toujours au registre de l’évolution, et de façon plus éparpillée, il me faut désormais faire état de quelques informations au sein du CRDP. Une douce évolution est en effet perceptible, et ce, en toute normalité pour un Centre de recherche qui doit nécessairement s’adapter aux spécificités de son temps tout en bénéficiant de la stabilité sur plusieurs éléments qui le caractérise.

En premier lieu, et si besoin était, il importe de rappeler le lien déterminant que le CRDP a construit au sein du Regroupement Droit Changements et Gouvernance (RDCG) financé par le FQR-SC. En décembre 2014, nous avons eu la visite d’un comité de 5 chercheurs externes qui ont évalué tant la qualité que la quantité des interactions qui existent entre les 44 chercheurs réguliers et les 41 chercheurs collaborateurs qui composent ce Regroupement. Le résultat est sans contredit très positif et le rapport reçu fait état d’un haut degré de connivence intellectuelle. D’ailleurs, le premier paragraphe se lit comme suit :

« Selon les membres du comité visiteur, les thématiques qui orientent la programmation – d’une très grande variété et porteuses d’enjeux forts – s’inscrivent au cœur des grands courants de recherche dans le domaine. Le choix de thématiques transversales (gouvernance, normativité, changement) est particulièrement apprécié, d’autant que ces thèmes transversaux sont de premier plan. Le comité visiteur souligne aussi l’actualité des recherches menées au sein du regroupement, lesquelles sont à la pointe des progrès dans le champ du droit. Ses membres se déclarent impressionnés par la quantité de projets de recherche portés par les membres du RDCG, ainsi que par leur diversité. Plus spécifiquement, ils se félicitent de la réorientation du troisième axe vers le droit de la santé et le développement durable, et constatent que les réalisations en lien avec la cyberjustice sont excellentes. »

La préparation de ce mi-parcours fut en effet l’occasion d’adapter nos recherches, redéfinir les priorités qui sont les notre, notamment pour l’axe 3 où la composante du développement durable mérite d’être à la fois réévaluée et associée au droit et aux politiques de la santé. Cette « douce » évolution permet, d’une part, de revenir aux « vieilles amours » du CRDP et, d’autre part, d’être en phase avec la Politique nationale de la recherche et de l’innovation (2014-2019) qui a en 2013 priorisé certains domaines porteurs.

En deuxième lieu, il me plait de signaler que tant le CRDP (http://www.crdp.umontreal.ca/) que le RDCG (http://www.rdcg.org/) se sont munis de nouvelles pages web afin de mieux rendre compte de ce que nous sommes. Ces nouvelles plateformes sont propulsées par les coquilles logicielles « maison » OpenUM dédiées à la mise en ligne de contenus académiques de qualité. Ces sites changent souvent ; nous vous invitons donc à les visiter régulièrement afin de mieux faire connaissance avec les activités, les publications, les mentions dans la presse, etc., de nos chercheurs et de nos étudiants.

2014 : le CRDP – Place forte de la recherche juridique au Québec et au Canada

Pour finir, et si besoin était, je voudrais signaler que si le CRDP évolue, il n’en demeure pas moins une entité incontournable de la recherche juridique au Québec et au Canada. Fort d’une « couleur » interdisciplinaire qui le caractérise, quelques données en témoignent : par exemple, le Centre participe toujours et encore à près de 70 projets différents. Autre chiffre impressionnant, la recherche financée à la Faculté de droit de l’Université de Montréal passe encore souvent par le CRDP. Selon des chiffres du Bureau de la recherche développement et valorisation (BDRV), lors de la dernière année, 87,07% de la recherche financée à la Faculté de droit provient de chercheurs du CRDP. Autre exemple, en 2014, 13 livres ont été publiés par les 16 professeurs, sans compter les nombreux chapitres et articles. Dernière illustration, au chapitre de l’enseignement cette fois, et particulièrement de l’encadrement, 64 doctorants sont supervisés par les 16 chercheurs du CRDP, soit environ 60% des doctorants par 29% des professeurs à la Faculté de droit.

Le présent rapport entend donc faire mieux connaître ce que nous sommes et ce que nous faisons. Il doit être lu en parallèle du site web du CRDP qui fait état de ses activités au jour le jour. Aussi, nous vous en souhaitons une bonne lecture.

Janvier 2015.

Vincent Gautrais.

Ce contenu a été mis à jour le 9 juin 2015 à 21 h 06 min.