Du Code Noir au Code civil

Dans le cadre de la première activité 2015/2016 des Ateliers Interaxes sur la législation, le Regroupement Droit, Changements et Gouvernance est heureux de présenter la conférence s’intitulant «Du Code Noir au Code civil: regards croisés sur deux monuments du droit français dans la mêlée politique et sociale».

Entrée libre sans inscription préalable. Conformément au Règlement sur la formation continue obligatoire des avocats, cette activité a fait l’objet d’une demande de reconnaissance auprès du Barreau du Québec. Une attestation sera délivrée aux notaires conformément au Règlement sur la formation continue obligatoire des notaires.

PRÉSENTATION DES CONFÉRENCIERS

La conférence principale sera donnée par Monsieur Jean-François Niort, maître de conférence à l’Université des Antilles, habilité à diriger les recherches en Histoire du droit. Monsieur Michel Morin, professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal agira comme répondant.

PRÉSENTATION DE LA CONFÉRENCE

La conférence entendra aborder quelques regards historiques croisés, de nature à la fois juridique et politique, sur la genèse, le contenu juridique et idéologique ainsi que l’historiographie et les interprétations politiques des deux codes. On soulignera notamment comment ces deux codes ont été l’objet, dans le cadre de l’idéologie républicaine et du discours officiel, d’un processus de récupération (pour le premier) et de diabolisation (pour le second) allant jusqu’à en déformer la lettre et l’esprit originaux.

Pour en savoir plus, voici un lien vers le dernier ouvrage de Jean-François Niort sur Le Code Noir.

Ce contenu a été mis à jour le 14 septembre 2015 à 16 h 14 min.