Ne sera pas Rio qui veut

5 août 2016

Florian Martin-Bariteau, chargé de cours en droit des technologies de l’information à l’Université de Montréal, s’est intéressé au régime juridique entourant les mots-clics dans le cadre de son doctorat. « En ce moment, plusieurs mots-clics sont des marques déposées auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada », indique-t-il, citant d’étonnants exemples, tel le populaire mot-clic «#selfie », propriété de #Selfie Inc., une entreprise de l’Ontario. En matière de sport, #HockeyCanada, #TeamCanada et #ÉquipeCanada sont toutes des marques déposées de la calgarienne Hockey Canada.

« On ne peut pas empêcher le public de les utiliser »,précise Florian Martin-Bariteau. Les internautes, comme les médias, peuvent utiliser le vocable olympique sans crainte, dans une optique de diffusion de l’information. « Le but [des marques olympiques protégées au Canada] est d’empêcher les concurrents des commanditaires de s’y associer et de créer de la confusion dans l’esprit des consommateurs. »

Ce contenu a été mis à jour le 5 août 2016 à 9 h 43 min.