2016
Conférences
Le nouveau Code de procédure civile et l’accès à la justice
Dans le cadre des Séminaires Jeunes Chercheurs 2015-2016, le Regroupement droit, changements et gouvernance, en collaboration avec le DCL Research Series de l’Université McGill, est heureux de présenter la conférence qui se tiendra pour la première fois à l’Université McGill. À cette occasion, Alexandra Pasca, candidate au doctorat sous la direction de Fabien Gélinas, Université […] Lire la suite
Conférences
Gestion collective : L’après Société Radio-Canada c. SODRAC (2015 CSC 57)
Dans le cadre des Ateliers Interaxes sur la législation, le Regroupement Droit, Changements et Gouvernance est heureux de présenter la conférence s’intitulant «Gestion collective : L’après Société Radio-Canada c. SODRAC (2015 CSC 57)». Entrée libre sans inscription préalable. Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une durée […] Lire la suite
Conférences
Europe as a constitutional project
Dans le cadre de son cycle de conférence des Matinées constitutionnelles 2015-2016, le Regroupement Droit, changements et gouvernance est heureux de présenter « Europe as a constitutional project ». Cette conférence sera présentée par Tassos Anastassiadis, titulaire de la Chaire Phrixos B. Papachristidis, Département d’histoire et d’études classiques, Université McGill et Sven-Oliver Proksch, Professeur adjoint, Département des […] Lire la suite
Conférences
Une histoire du principe de proportionnalité en procédure civile
14 janvier 2016 Antoine Guilmain
Depuis son introduction dans le Code de procédure civile, le principe de proportionnalité a envahi le droit et les esprits avec une aisance déroutante. Tout praticien pourra réciter une foule d’anecdotes impliquant – de près ou de loin – la proportionnalité procédurale (article 4.2 C.p.c.). Cette situation devrait encore s’accentuer avec l’adoption du nouveau Code […] Lire la suite
Actualités
Rapport sur la perception des Québécois à l’égard de la diversité
14 janvier 2016 Jacques Frémont / Pierre Noreau Axe Droit et nouveaux rapports sociaux (Antérieur)
Le Centre de recherche en droit public rend public les résultats d’une étude réalisée à la demande de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse. Le rapport de recherche présente les résultats d’un sondage portant sur la perception des Québécois à l’égard de la diversité sociale. L’étude a été […] Lire la suite
