Actualités Conférences

Les fables du constitutionnalisme : essai d’inventaire | Conférence de Lauréline Fontaine

16 décembre 2025 • 16H30

Salle A-3421 (Faculté de droit, Pavillon Maximilien-Caron, Université de Montréal)

6 décembre 2025 Biscahie, Thibault / Karim Benyekhlef

Le Groupe de recherche en droit et économie politique a le plaisir de vous inviter à la deuxième conférence du cycle « La part d’ombre du constitutionnalisme ». Intitulée « Les fables du constitutionnalisme : essai d’inventaire », cette conférence sera donnée par la Professeure Lauréline Fontaine (Université Sorbonne Nouvelle).   INFORMATIONS PRATIQUES Quand : Mardi 16 décembre 2025, 16h30 Où : […] Lire la suite

Actualités

COP30 : Belém n’a pas été à la hauteur | Lettre ouverte (La Presse)

5 décembre 2025 Miriam Cohen

Alors que les effets du changement climatique s’intensifient, la COP30 qui vient de s’achever à Belém, au Brésil, s’avère une occasion manquée. Pourtant, un avis consultatif rendu par la Cour internationale de justice (CIJ) à La Haye l’été dernier avait créé un élan juridique inédit. « COP30 : Belém n’a pas été à la hauteur », lettre ouverte publiée […] Lire la suite

Publications

Considérations éthiques liées à l’immortalité artificielle : quelques repères quand la technologie défie la mort | Nouvelle publication

4 décembre 2025 Emmanuelle Marceau / Josianne Barrette-Moran

Emmanuelle Marceau, Lauréna Kamseu Téné et Josianne Barrette-Moran viennent de publier, dans la revue Éthique publique, l’article Considérations éthiques liées à l’immortalité artificielle : quelques repères quand la technologie défie la mort.   Résumé : Les avancées récentes en intelligence artificielle (IA) permettent un nouveau prolongement artificiel de la vie : les avatars numériques posthumes. Nombreux sont celles […] Lire la suite

Publications

Quand l’algorithme redéfinit la notion d’œuvre d’art, l’heure est-elle propice pour repenser les fondements du droit d’auteur ? | Publication Lex Electronica

27 novembre 2025

Résumé Alors qu’un large consensus doctrinal et jurisprudentiel semble se former pour refuser aux œuvres générées par l’intelligence artificielle le bénéfice de la protection par le droit d’auteur, il devient nécessaire d’en réinterroger les fondements. Car derrière ce refus se joue bien plus qu’un simple débat : c’est la rencontre, parfois heurtée, entre un droit façonné […] Lire la suite

Actualités

À l’intersection des lois relatives au lancement d’alerte et à la protection des sources journalistiques au Québec : un test de proportionnalité nécessaire pour l’alerte publique

27 novembre 2025

Résumé : Le présent article vise à proposer un test de proportionnalité pour déterminer dans quelles conditions un lancement d’alerte dans l’espace public – au contraire d’une alerte à l’interne ou auprès d’une instance dédiée – ouvre la porte au régime de protection contre les représailles prévues par le droit québécois. À ce titre, une comparaison […] Lire la suite