Publications Axe Droit et technologies de l’information et des communications (Antérieur)
Ouvrages
-
Vincent Gautrais (Dir.), L'école de Montréal, Montréal, Éditions Thémis, 2019, 260 p.
-
Christian Hervé et Michèle Stanton-Jean, Innovations en santé publique, des données personnelles aux données massives (big data), Paris, Dalloz, 2018, 190 p.
-
Karim Benyekhlef et Pierre-Luc Déziel, Le droit à la vie privée en droit québécois et canadien, Montréal, Yvon Blais 2018, 868 p.
-
Florian Sauvageau, Simon Thibault et Pierre Trudel (dir.), Les fausses nouvelles, nouveaux visages, nouveaux défis. Comment déterminer la valeur de l’information dans les sociétés démocratiques ?, Québec, Presses de l'université Laval, 2018.
-
Andrée Puttemans, Ysolde Gendreau et Jacques de Werra (dir.), Propriété intellectuelle et concurrence déloyale : Les liaisons dangereuses ?, 1re éd., Larcier, 2017, 328 p.
-
Pierre-Emmanuel MOYSE et Vincent GAUTRAIS, Droit + Machine, Éditions Thémis, Montréal, 2017, 214 p.
-
Pierre-Claude Lafond et Vincent Gautrais, Le consommateur numérique: une protection à la hauteur de la confiance?, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2016, 345 p.
-
Karim BENYEKHLEF, Jane BAILEY, Jacquelyn BURKELL and Fabien GÉLINAS, eAccess to Justice, Ottawa, University of Ottawa Press, 2016, 415 p.
-
Nicolas Vermeys, Droit codifié et nouvelles technologies : le Code civil, Éditions Yvon Blais, Montréal, 358 p.
-
Daniel Giroux et Pierre Trudel (dir.), La régulation du travail journalistique dans dix pays dont le Canada, Québec, Centre d’études sur les médias, 2014
-
Vincent Gautrais, Preuve technologique, Montréal, LexisNexis Québec, 2014
Chapitres d'ouvrages
-
Ledy Rivas Zannou, « Vulnérabilités + contrat électronique : l’exemple du consentement électronique », dans Ledy Rivas Zannou et Eve Gaumond (dir), Vulnérabilité(s) : L'appréhension des défis du numérique par le droit (2020) 25-2 Lex-electronica 87-98. En ligne : http://lexelectronica.openum.ca/s/1971
-
Ledy Rivas Zannou et Eve Gaumond, « Présentation du collectif « Vulnérabilité(s) : L'appréhension des défis du numérique par le droit » », dans Ledy Rivas Zannou et Eve Gaumond (dir), Vulnérabilité(s) : L'appréhension des défis du numérique par le droit (2020) 25-2 Lex-electronica 5-10. En ligne : http://lexelectronica.openum.ca/s/1945
-
Pierre Trudel, "La régulation des activités sur Internet : une gestion de risques en réseaux" dans Élise Degrave, Cécile DeTerwangne, Sévérine Dussolier et Robet Queck, Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde, Bruxelles, Larcier, 2018, 445-458.
-
Vincent GAUTRAIS, « Réformer l'enseignement du droit: la course en avant», dans Mustapha MEKKI (dir.), Réformer l'enseignement du droit en France à la lumière des systèmes étrangers, Coll. «Le club des juristes», LexisNexis, Paris, 2017, pp. 67-94.
-
Pierre Trudel, "E-réputation et régulation des opinions sur Internet", dans Francine Charest, Christophe Alcantara, Alain Lavigne, Charles Moumouni, (dir.) E-réputation et influenceurs dans les médias sociaux, Québec, PUQ, 2017, 364 p. aux p.95 à 108.
-
Vincent Gautrais et Cristiano Therrien, «Digitalization, Culture and Law: The Digital Leap in The North America Sandbox», dans Géraldine Goffaux-Caillebaut (dir.), Éthique et patrimoine culturel: Regards croisés, Collection «Droit du patrimoine culturel et naturel», 2016, L'Harmattan, Paris, p. 229.
-
Pierre Trudel, dans Annie Blandin-Obernesser (Dir.), Droits et souveraineté numérique en Europe, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 5-14.
-
Pierre Trudel, « Le modèle nord-américain de régulation audiovisuelle» dans Serge Regourd et Laurence Calandri, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 269-287.
-
Pierre TRUDEL, « Les mutations internationales de la régulation de l’audiovisuel » dans Serge REGOURD et Laurence CALANDRI, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 123-139.
-
Pierre TRUDEL, « Le modèle nord-américain de régulation audiovisuelle» dans Serge REGOURD et Laurence CALANDRI, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 269-287.
-
Pierre TRUDEL, « Les mutations internationales de la régulation de l’audiovisuel » dans Serge REGOURD et Laurence CALANDRI, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 123-139.
-
Pierre Trudel, "Visions américaines et européennes de l’e-réputation", dans Christophe Alcantara (dir.), E-réputation regards croisés sur une notion émergente, Paris, Gualino (Lextenso), 2015, p. 61-71.
-
Nicolas Vermeys, "Facebook et la relation employeur-employé : quand amitié et surveillance vont de pair", dans Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail, Cowansville, Yvon Blais, 2014, p. 169.
-
Vincent Gautrais, "Proposition de Règlement général sur la protection des données : un regard d’ailleurs…", dans Nathalie Martial-Braz (dir.), La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel, coll. Trans Europe Experts, Paris, Société de législation comparée, 2014, pp. 464-493.
Numéros spéciaux de revues
Articles
-
Ledy Rivas Zannou, « Le couple justice et technologies : lune de miel ou lune de fiel ? », (2019) 24 Lex-electronica 1-21
-
Nicolas VERMEYS, «Le document technologique et ses incidences en droit des affaires», dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en droit des affaires (2017), vol 435, Cowansville (QC), Yvon Blais, 2017, 1
-
Mutations numériques et droit des médias, Droit Montréal, Automne 2016, p. 18-19.
-
Pierre TRUDEL, La neutralité d'Internet en droit canadien, Repères, Août 2016, EYB2016REP2023
-
Karim Benyekhlef, Valentin Callipel et Emmanuelle Amar, "La médiation en ligne pour les conflits de basse intensité", Gazette du Palais, 2015, n°86-87, p. 17
-
Karim Benyekhlef, Emmanuelle Amar et Valentin Callipel, « ICT-Driven Strategies for Reforming Access to Justice Mechanisms in Developing Countries », (2015) 6 The World Bank Legal Review 325.
Études
