Publications
Pour l’heure, notre site collige les publications de nos chercheur(e)s depuis le 1er janvier 2014 et de nos étudiant(e)s depuis le 1er janvier 2019
Ouvrages
- Ledy Rivas Zannou et Eve Gaumond (dir.), Vulnérabilité(s) : L’appréhension des défis du numérique par le droit, 2020 Lex-electronica 1-109. PDF
- Pierre Noreau et Emmanuelle Bernheim (Dir.), Devenir professeur, Montréal, Les presses de l'Université de Montréal, 2019, pp. 408.
- Vincent Gautrais (Dir.), L'école de Montréal, Montréal, Éditions Thémis, 2019, 260 p.
- Christian Hervé et Michèle Stanton-Jean, Innovations en santé publique, des données personnelles aux données massives (big data), Paris, Dalloz, 2018, 190 p.
- Karim Benyekhlef et Pierre-Luc Déziel, Le droit à la vie privée en droit québécois et canadien, Montréal, Yvon Blais 2018, 868 p.
- Florian Sauvageau, Simon Thibault et Pierre Trudel (dir.), Les fausses nouvelles, nouveaux visages, nouveaux défis. Comment déterminer la valeur de l’information dans les sociétés démocratiques ?, Québec, Presses de l'université Laval, 2018.
- Bertrand Lavoie, La fonctionnaire et le hijab Liberté de religion et laïcité dans les institutions publiques québécoises, Montréal, Les presses de l'Université de Montréal, 2018, 200 p.
- Catherine Régis, Lara Khoury et Robert P. Kouri (dir.), Health Law at the Frontier - Les rencontres en droit de la santé, volume 2, Éditions Yvon Blais, 2018, 442 p.
- Vincent Gautrais, Catherine Régis et Laurence Largenté (dir.), Mélanges Molinari, 2018, Éditions Thémis, Montréal, 448 p. PDF
- Christian HERVÉ, Michel STANTON-JEAN et Marie-France MAMZER (Dir,), La participation des patients, Coll. Thèmes et commentaires, Paris, Dalloz, 2017,
- Marie Lavigne et Michèle Stanton-Jean, Idola Saint-Jean, l’insoumise, Montréal, Boréal, 2017,
- Alain-G. Gagnon et Pierre Noreau (dir.), Constitutionnalisme, droits et diversité : Mélanges en l’honneur de José Woehrling, Thémis, Montréal, 2017, 400 p.
- Stéphane Beaulac et Jean-François Gaudreault-DesBiens, Droit civil et common law : convergences et divergences / Common Law and Civil Law: a Comparative Primer, Montréal, Thémis, 2017, 182 p. Livre bilingue
- Catherine Régis, Karim Benyekhlef et Daniel Weinstock (dir.), Sauvons la justice! 39 propositions pour agir, Del busso, 2017, 224 p.
- Andrée Puttemans, Ysolde Gendreau et Jacques de Werra (dir.), Propriété intellectuelle et concurrence déloyale : Les liaisons dangereuses ?, 1re éd., Larcier, 2017, 328 p.
- Sarah BARRERE et Nanette NEUWAHL (dir.), Coherence and Incoherence in Migration Management and Intégration / Cohérence et incohérence dans la gestion des migrations et de l’intégration, éditions Thémis, Montréal, 2017.
- Vincent Gautrais et Mustapha Mekki (Dir.), Preuve + développement durable, Montréal, Éditions Thémis, 2016, 232 p.
- Karim BENYEKHLEF, (dir.), Au-delà de la représentation: les figures de la démocratie, Montréal, Éditions Thémis, 2017, 174p.
- Pierre-Emmanuel MOYSE et Vincent GAUTRAIS, Droit + Machine, Éditions Thémis, Montréal, 2017, 214 p.
- P. DESALLIERS et S. ROUSSEAU, Gouvernance d'entreprise, devoirs et responsabilité des administrateurs et dirigeants, JurisClasseur Québec, Montréal, LexisNexis, 2016.
- Catherine Piché, La preuve civile, 5ième édition, Éditions Yvon Blais, 2016, 1634 p.
- Christian Hervé, Michèle Stanton-Jean et Marie-France Mamzer, Autour de l'intégrité scientifique, la loyauté et la probité, Paris, Dalloz, 2016, 216 p.
- Pierre-Claude Lafond et Vincent Gautrais, Le consommateur numérique: une protection à la hauteur de la confiance?, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2016, 345 p.
- Karim BENYEKHLEF, Jane BAILEY, Jacquelyn BURKELL and Fabien GÉLINAS, eAccess to Justice, Ottawa, University of Ottawa Press, 2016, 415 p. PDF
- Emmanuelle Bernheim et Pierre Noreau (Dir.), La thèse: un guide pour y entrer... et s'en sortir, Montréal, PUM, 2016,
- Jean-François Gaudreault-Desbiens et Jean Leclair, Provinces, lutte contre la corruption et fédéralisme, Éditions Thémis, Montréal, 2016, 104 p.
- Guy Rocher, Études de sociologie du droit et de l'éthique, 2ième éd., Éditions Thémis, Montréal, 2016.
- Catherine Régis, Lara Khoury et Robert Kouri (dir), Les Grands conflits en droit de la santé, Yvon Blais/Thomson Reuters, 2016, 364 p.
- Pierre Noreau, Droit préventif, le droit au-delà de la loi, Montréal, Éditions Thémis, 2016, 165 p.
- Karim Benyekhlef (dir.), Vers un droit global?, Montréal, Éditions Thémis, 2016, 230 p.
- Christian Hervé, Michèle Stanton-Jean, Marie-France Mamzer, Bernard Ennuyer (Dir.), Les inégalités sociales et la santé: enjeux juridiques, médicaux et éthiques, Paris, Dalloz, 2015.
- Nicolas Vermeys, Droit codifié et nouvelles technologies : le Code civil, Éditions Yvon Blais, Montréal, 358 p.
- Ejan Mackaay et Stéphane Rousseau, Análise Econômica do Direito, 2e édition, Sao Paulo, Atlas/Editorial juridico, 2015 (traduction de Rachel Sztajn).
- Karim Benyekhlef, Une possible histoire de la norme : Les normativités émergentes de la mondialisation, 2e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2015.
- Catherine Piché, Le règlement à l’amiable de l’action collective, Montréal, Yvon Blais, 2014.
- Joseph Robertson, Peter Gall et Paul Daly, Judicial Deference to Administrative Tribunals in Canada: Its History and Future, Toronto, LexisNexis, 2014.
- Catherine Piché, Droit judiciaire privé, 2e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2014.
- Karim Benyekhlef (dir.), Les secrets du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2014.
- Nanette Neuwahl et Saïd Hammamoun (dir.), The European Small Claims Procedure and the Philosophy of Small Change ~ La Procédure européenne des petites créances ou la gestion d’un changement progressif, Montréal, Éditions Thémis, 2014.
- Violaine Lemay et Karim Benyekhlef (dir.), Guy Rocher. Le savant et le politique, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 2014.
- Daniel Giroux et Pierre Trudel (dir.), La régulation du travail journalistique dans dix pays dont le Canada, Québec, Centre d’études sur les médias, 2014 PDF
- Vincent Gautrais, Preuve technologique, Montréal, LexisNexis Québec, 2014
- Pierre Noreau, France Houle, Pierre Issalys et Martine Valois, La justice administrative : entre Indépendance et responsabilité : Jalons pour la création d’une régime commun pour les décideurs administratifs indépendants, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014.
- Violaine Lemay et Frédéric Darbellay (dir.), L'interdisciplinarité racontée. Chercher hors frontières, vivre l'interculturalité, Berne, Berlin, Bruxelles, New York, Peter Lang, 2014.
Chapitres d'ouvrages
- Miriam Cohen, « Droits fondamentaux et justice internationale : Le rétablissement de la démocratie face à la guerre russo-ukrainienne » dans J. M. Doyon, (dir.), Droit, justice et démocratie : colloque du lieutenant-gouverneur du Québec, Montréal (Québec), Éditions Yvon Blais, 2023.
- Karim BENYEKHLEF et Rosario DUASO CALÉS, «Una Nueva Realidad: Innovación Tecnológica, Derechos y Ciberjusticia», dans Moisés Barrio ANDRÉS (dir.), Legal Tech. La Transformación digital de la abogacia (2e éd.), Madrid, La Ley, 2023, 725-752
- Ledy Rivas Zannou, « Vulnérabilités + contrat électronique : l’exemple du consentement électronique », dans Ledy Rivas Zannou et Eve Gaumond (dir), Vulnérabilité(s) : L'appréhension des défis du numérique par le droit (2020) 25-2 Lex-electronica 87-98. En ligne : http://lexelectronica.openum.ca/s/1971 PDF
- Ledy Rivas Zannou et Eve Gaumond, « Présentation du collectif « Vulnérabilité(s) : L'appréhension des défis du numérique par le droit » », dans Ledy Rivas Zannou et Eve Gaumond (dir), Vulnérabilité(s) : L'appréhension des défis du numérique par le droit (2020) 25-2 Lex-electronica 5-10. En ligne : http://lexelectronica.openum.ca/s/1945 PDF
- Pierre Trudel, "La régulation des activités sur Internet : une gestion de risques en réseaux" dans Élise Degrave, Cécile DeTerwangne, Sévérine Dussolier et Robet Queck, Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde, Bruxelles, Larcier, 2018, 445-458.
- Michèle STANTON-JEAN, «Adoption and Implementation of the Universal Declaration on Bioethics and Human Rights (UDBHR): an Important Step in the Construction of Global Bioethics », dans Cinzia CAPORALE et Ilja Richard PAVONE (Ed.), International Biolaw and and Shared Ethical Principes: The Universal Declaration on Bioethics and Human Rights, Routledge, New York, 2018, p.23-30.
- Guy Azebové Tetang et Pierre Noreau, « La constitution : entre contrat social et règle de droit », dans Nelson Michaud (dir.), Secrets d’États. Les principes qui guident l'administration publique et ses enjeux, 2e édition, Québec, Presses de l'Université de Québec, 2017
- Chloé Leclerc et Pierre Noreau, "L’arrêt Jordan : le procès inattendu de notre système de justice", dans Annick Poitras (dir.), L'État du Québec 2018. 20 clés pour comprendre les enjeux actuels, Institut du nouveau monde, El Busso éditeur, p. 158
- Vincent GAUTRAIS, « Réformer l'enseignement du droit: la course en avant», dans Mustapha MEKKI (dir.), Réformer l'enseignement du droit en France à la lumière des systèmes étrangers, Coll. «Le club des juristes», LexisNexis, Paris, 2017, pp. 67-94.
- Guy Azebové Tetang et Pierre Noreau, "Seuil et choix constitutionnels", dans Jacqueline Bergeron et Marc Cheymol (dir.), D'un seuil à l'autre. Approches plurielles, rencontres, témoignages, Éditions des Archives Contemporaines, 2017, p. 135.
- Johanne Poirier et Jean-François Gaudreault-DesBiens, "From Dualism to Cooperative Federalism and Back?: Evolving and Competing Conceptions of Canadian Federalism", dans Peter Olivier, Patrick Macklem and Nathalie Des Rosiers (dir.) The Oxford Handbook of the Canadian Constitution, Oxford University Press, 2017.
- Pierre Trudel, "E-réputation et régulation des opinions sur Internet", dans Francine Charest, Christophe Alcantara, Alain Lavigne, Charles Moumouni, (dir.) E-réputation et influenceurs dans les médias sociaux, Québec, PUQ, 2017, 364 p. aux p.95 à 108.
- Jean-François Gaudreault-DesBiens et Bertrand Lavoie (2017). « Control, Instrumentalization and Co-operation: The Relation between Law and Religion in Four National Contexts » in S. Lefebvre & P. Brodeur (eds.) Public Commissions on Cultural and Religious Diversity. Analysis, Reception and Challenges, Routledge, London & New York, pp. 151-165.
- CALLU Marie-France et Michèle STANTON-JEAN. « La relation triangulaire entre le patient (lucide), la famille et l’équipe médicale », dans Christian BYK (Dir.), Manuel francophone d’étude de cas cliniques en Bioéthique, Paris, MA éditions Eska, 2017, p. 223-232.
- Vincent Gautrais et Cristiano Therrien, «Digitalization, Culture and Law: The Digital Leap in The North America Sandbox», dans Géraldine Goffaux-Caillebaut (dir.), Éthique et patrimoine culturel: Regards croisés, Collection «Droit du patrimoine culturel et naturel», 2016, L'Harmattan, Paris, p. 229.
- STANTON-JEAN Michèle. « Bonifier l’interface entre le décideur et le chercheur : Quelques pistes de réflexion basées sur une expérience pragmatique », in Catherine Régis &autres, directeurs, Les grands conflits en droit de la santé, volume 1, Montréal, Yvon Blais, 2016, p.339-353.
- STANTON-JEAN, Michèle. « Un agenda pour l’après-2015 », 50 ans d’éducation au Québec, Pierre Doray et Claude Lessard, directeurs, Montréal, Presses de l’Université du Québec, 2016. P. 235-238.
- Jean-François Gaudreault-DesBiens et Andréanne Bolduc, « La manière française? Conception de l’État et épistémologie romanistes dans « le » Brun-Tremblay », dans : E. Brouillet, P. Taillon et A. Binette (dir.), Un regard québécois sur le droit constitutionnel. Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, 35-56
- Marco Laverdière et Catherine Régis, «Comprendre les conflits interdisciplinaires pour mieux y faire face : un défi pour le système professionnel québécois» dans Catherine Régis, Lara Khoury et Robert Kouri, Les Grands conflits en droit de la santé, Yvon Blais/Thomson Reuters, 2016, 364 p.
- Marie-France Raynault et Michèle Stanton-Jean, « Accompagnement éthique et développement d’indicateurs pour mesurer les inégalités sociales de santé ». In : C. Hervé, M. Stanton-Jean et autres, dir., Les inégalités sociales et la santé : Enjeux juridiques médicaux et éthiques. Paris, Dalloz, 2016.
- Paul Daly, « Administrative Law : A Values-Based Approach » dans John Bell, Mark Elliott, Jason Varuhas & Philip Murray, Public Law Adjudication in Common Law Systems : Process and Substance (Hart Publishing, Oxford, 2016)
- Pierre Trudel, dans Annie Blandin-Obernesser (Dir.), Droits et souveraineté numérique en Europe, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 5-14.
- Catherine Régis, «Le partenariat préventif (Parterning)», dans Pierre-Claude LAFOND (dir.), Régler autrement les différends, Montréal, Lexis Nexis, 2015
- VERMEYS, Nicolas,« Les modes privés de prévention et de règlement des différends en ligne », dans Pierre-Claude LAFOND (dir.), Régler autrement les différends, Montréal, Lexis Nexis, 2015
- Michele Stanton-Jean, "My Long Journey in Adult Education: From the "Me" to the "We", dans D. Clover, S. Butterwick and L.Collins, editors. Women, Adult Education, and Leadership in Canada, Vancouver, Thompson Books, (2015) 343-353.
- Michèle Stanton-Jean, « The IBC Universal Declarations: Paperwork or added value to the international conversation on Bioethics?”. The example of the Universal Declaration on Bioethics and Human Rights », in Bagheri, Alizera Johathan Moreno et Stefano Simplici, eds., Global Bioethics: The impact of UNESCO International Bioethics Committee, Switzerland, Springer International Publishing, Series: Advancing Global Bioethics, (2015) 13-21. DOI 10.1007
- Michèle Stanton-Jean, “Common Good”, (2015), In Henk ten Have, ed. Encyclopedia of Global Bioethics. Springer Science+Business Media. Dordrecht.
- Pierre Trudel, « Le modèle nord-américain de régulation audiovisuelle» dans Serge Regourd et Laurence Calandri, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 269-287.
- Pierre TRUDEL, « Les mutations internationales de la régulation de l’audiovisuel » dans Serge REGOURD et Laurence CALANDRI, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 123-139.
- Pierre TRUDEL, « Le modèle nord-américain de régulation audiovisuelle» dans Serge REGOURD et Laurence CALANDRI, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 269-287.
- Pierre TRUDEL, « Les mutations internationales de la régulation de l’audiovisuel » dans Serge REGOURD et Laurence CALANDRI, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 123-139.
- Pascale Fournier et Emmanuelle Jacques, «Voiles/Voiler», dans L’accommodement de la diversité religieuse : Regards croisés—Canada, Europe, Belgique, Emmanuelle Bribosia et Isabelle Rorive (dir.), Peter Lang Editions, 2015 PDF
- Anne Laude et Catherine Régis, «La médiation dans le secteur de la santé: regards croisés France-Québec», dans Manuel interdisciplinaire des modes amiables de résolution des conflits / Interdisciplinary Handbook of Dispute Resolution, Paola Checci Dimeglio et Béatrice Brenneur (dir.), Larcier, 2015, p. 859-894
- Pierre Trudel, "Visions américaines et européennes de l’e-réputation", dans Christophe Alcantara (dir.), E-réputation regards croisés sur une notion émergente, Paris, Gualino (Lextenso), 2015, p. 61-71.
- Michèle Stanton-Jean, “Vingtième anniversaire du Comité international de bioéthique”, dans Germán Solinís (dir.), Pourquoi une bioéthique globale ? 20e anniversaire du Programme de bioéthique de l’UNESCO, Paris, Éditions UNESCO, 2015 PDF
- Jean-François Gaudreault-DesBiens, « The Legal Treatment of Religious Claims in Multicultural Societies: Limits and Challenges », dans: C. Decaro Bonella (dir.), Religious Claims in Multicultural Societies: The Legal Treatment, Rome, LUISS University Press, 2014, p.17-39
- S. M. MacLeod, D. C. Knoppert, Michèle Stanton-Jean et Denise Avard, "Pediatric Clinical Drug Trials in Low-Income Countries: Key Ethical Issues", (2014) Pediatric Drugs. DOI 10.1007/s40272-014-0103-3PDF
- Michèle Stanton-Jean, « Altérité et vulnérabilité. Bien commun, bien public et santé publique », dans Christian Hervé et Stamatios Tzitzis (dir.), Altérité et vulnérabilité, coll. Actes et Séminaires, Bordeaux, Les éditions Hospitalières, 2014, p. 33-40.
- Michèle Stanton-Jean, « Les défis internationaux de la recherche en bioéthique », dans Edwige Rude-Antoine et Marc Piévic (dir.), Un état des lieux de la recherche et de l’enseignement en éthique, Paris, L’Harmattan, 2014, p. 61-68.
- Michèle Stanton-Jean, Hubert Doucet, Thérèse Leroux et Julie Cousineau, "Canada" (Chapter 56) dans Henk A.M.J. ten Have, Bert Gordijn (dir.), Handbook of Global Bioethics, Dordrecht, Springer, 2014, p. 959-992. DOI 10.1007/978-94-007-2512-6_10PDF
- Michèle Stanton-Jean, Hubert Doucet et Thérèse Leroux, "Informed Consent" (Chapitre 43), dans Henk A.M.J. Ten Have et Bert Gordijn (dir.), Handbook of Global Bioethics, Dordrecht, Springer, 2014, p. 737-753. DOI 10.1007/978-94-007-2512-6_117PDF
- Nicolas Vermeys, "Facebook et la relation employeur-employé : quand amitié et surveillance vont de pair", dans Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail, Cowansville, Yvon Blais, 2014, p. 169. HTML
- Jean-François Gaudreault-DesBiens, « Critical Race Theory », dans Alain Bihr et Roland Pfefferkorn (dir.), Dictionnaire des inégalités, Paris, Armand Colin, 2014, p. 94-95
- Vincent Gautrais, "Proposition de Règlement général sur la protection des données : un regard d’ailleurs…", dans Nathalie Martial-Braz (dir.), La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel, coll. Trans Europe Experts, Paris, Société de législation comparée, 2014, pp. 464-493.
- Stéphane Rousseau, Julie Biron et Ejan Mackaay, "Lawyers as Gatekeepers", dans Philippe Cohen et Christophe Roquilly, Company Lawyers : Independent by Design, Paris, LexisNexis, 2014. PDF
- Violaine Lemay, "Du couple droit et passions: les amours oubliées de la raison juridique", dans Bernard Valade, Antigone Mouchtouris et Éric Letonturier (dir.), Les passions sociales, Paris, Le Manuscrit, 2014.
Numéros spéciaux de revues
- Karim Benyekhlef, "L’IA et nos principes de justice fondamentale", publié dans le dossier Dimensions éthiques et sociales de l’intelligence artificielle du Forum Options politiques , 15 février 2018
- Pierre Noreau, Michael Coyle et Karine Gentelet (dir.), "Discourse and Negotiations across the Indigenous/non-Indigenous Divide", numéro spécial du Canadian Journal of Law and Jurisprudence, vol. XXVII, n. 1, janvier 2014, p.193-303.
Articles
- Tomkinson, S., Paquet M, and Robert, L. 2023. “The Immigrant versus the State: The Marginal Contribution of Tribunal Judges to Administrative Justice”, International Journal of Law in Context, 10.1017/S1744552323000253
- Collin, S. et Marceau, E. (2023) « Enjeux éthiques et critiques de l’intelligence artificielle en enseignement supérieur » Éthique publique, 24 (2).
- Cohen, Miriam, Vincent-Wright, Sarah-Michèle, « Uma luz nas cinzas? Os mecanismos de justiça internacional e o restabelecimento do Estado de direito em tempos de guerra », (2022) 6:12 Revista Jurídica da UFERSA 217
- Cohen, Miriam, Vincent-Wright, Sarah-Michèle, « Conflict Resolution in Human Rights Cases: the Evolving Role of the Supreme Court of Canada », (2022) 8:2 Constitutional Review 295
- COHEN, Miriam, « Reparación de las violaciones de los derechos humanos: ¿qué papel tienen los fondos fiduciarios? Una visión exploratoria de los fondos internacionales », Revista do Instituto Brasileiro de Direitos Humanos, [S.l.], v. 22, p. 243-258, 2022. ISSN 1677-1419.
- Ledy Rivas Zannou, « Le couple justice et technologies : lune de miel ou lune de fiel ? », (2019) 24 Lex-electronica 1-21 PDF
- Nicolas VERMEYS, «Le document technologique et ses incidences en droit des affaires», dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en droit des affaires (2017), vol 435, Cowansville (QC), Yvon Blais, 2017, 1 HTML
- Kamelia Kolli et Stéphane Rousseau, Le contrat de prestations logistiques, (2017) 62 R.D. de McGill 1043-1100.
- Kévin Moustapha, The Psychopath as an Irrational Agent: A Canadian Criminal Law Perspective, (2017) 5-2 Journal of Forensic Science & Criminology 204
- Louise Bernier et Catherine Régis, «Regard critique sur le régime québécois des directives médicales anticipées comme véritable consécration de l’autonomie» (62) 2017 Revue générale de droit médical.
- http://www.violainelemay.ca/blogue/
- Marie-Claire Foblets, Elizabeth Steyn et al, « Which Law for Which Religion? Ethnographic Enquiries into the Limits of State Law vis-à-vis Lived Religion » (2016) 3 Zeitschrift für Rechtsphilosophie 237-282.
- Marie-Andrée Girard et Catherine Régis, «Le haut taux de mortalité infantile au Nunavik pose d’importantes questions sur l’allocation des ressources et l’équité en matière de soins», Options Politiques, 5 janvier 2017 HTML
- Mutations numériques et droit des médias, Droit Montréal, Automne 2016, p. 18-19. HTML
- Catherine Régis, «L'avenir de la résolution des conflits dans le contexte de l'adoption de nouvelles technologies dans le domaine de la santé» (The Future of Conflict Resolution in the Context of the Adoption of New Technologies in the Field of Health), Revue de droit d'Ottawa (Ottawa Law Review), Vol. 47, No. 2, 2016, disponible en ligne: http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=2845082
- Pierre TRUDEL, La neutralité d'Internet en droit canadien, Repères, Août 2016, EYB2016REP2023 PDF
- Pierre TRUDEL, « La faute journalistique en droit civil » [2015] 49 RJTUM 637-684.
- Karim Benyekhlef,« Droit global : un défi pour la démocratie », Revue Projet, Juin 2016.
- Catherine RÉGIS et Laurence LARGENTÉ, « Les registres de déclaration obligatoire des liens d’intérêt en matière pharmaceutique en France et au Québec», 2 (2016) Revue de droit sanitaire et social, 285-295.
- Isabel Côté et Jean-Sébastien Sauvé, « Homopaternité, gestation pour autrui : no man’s land? », (2016) 46-1 Revue Générale de Droit 27
- Paul Daly, « A Supreme Court’s Place in the Constitutional Order: Contrasting Recent Experiences in Canada and the United Kingdom » (2015) 41:1 Queens Law Journal 1.
- Mani ALLAMEHZADEH, « Pratique du droit et influence du comportement », (2015) Tome 74 Revue du Barreau 503. PDF
- Sandy Lamalle, Founding a New Path in Canada: The Conclusions of the Commission on Truth and Reconciliation, (2015) 20-3 Indigenous Law Bulletin 1. PDF
- Karine Gentelet (dir.), « Mouvement sociaux et nouveaux acteurs politiques : Incidences sur les pratiques de gouvernance autochtone », Dossier spécial, Volume 27, n°1, (2014), Nouvelles pratiques sociales.
- Karim Benyekhlef, Valentin Callipel et Emmanuelle Amar, "La médiation en ligne pour les conflits de basse intensité", Gazette du Palais, 2015, n°86-87, p. 17
- Marie Annik Grégoire et Catherine Régis, "L’affaire Carter de la Cour suprême du Canada : une ère nouvelle pour l’aide médicale à mourir au Canada", Revue droit et santé, n°64 (mars 2015), p.314
- Karim Benyekhlef, Emmanuelle Amar et Valentin Callipel, « ICT-Driven Strategies for Reforming Access to Justice Mechanisms in Developing Countries », (2015) 6 The World Bank Legal Review 325. PDF
- Paul Daly, « Canada’s Bipolar Administrative Law: Time for Fusion » (2014), 40-1 Queen’s Law Journal, 213 PDF
- Nadia Samili et Stéphane Rousseau, « Vers une évaluation plus efficace des risques après les crises financières », (2014) 36 Revue du financier 55-64 PDF
- Jean-François Gaudreault-DesBiens, « Cooperative Federalism in Search of a Normative Justification: Considering the Principle of Federal Loyalty », (2014) 23(4) Constitutional Forum/Forum constitutionnel 1-19 PDF
- Paul Daly, "L’abolition du registre des armes d’épaule : le rôle potentiel des principes non écrits" (2014), 23(4) Constitutional Forum/Forum constitutionnel 41 PDFHTML
- Catherine Régis, “The Accountability Challenge in Health Care: The Contribution of a Health Ombudsman”, (2014) 4:1 Journal of Arbitration and Mediation 87. PDF
- Catherine Piché, "Le financement public et privé de l’action collective québécoise" (2014) 3 Concurrences art. 67475
- Karim Benyekhlef et Alexandre Thibault, "La protection des investisseurs étrangers : le cas du chapitre 11 de l'ALENA", (2014) Convention|S HTML
- Hugo Tremblay, « Le pouvoir de déterminer le domaine de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement », (2014) 55 Cahiers de droit 713
- Paul Daly, "Unreasonable Interpretations of Law", (2014) 66 Supreme Court Law Review (2d) 233 PDF
- Stéphane Rousseau, « Le code d'éthique : un instrument de gouvernance créateur de valeur », Cahiers de droit de l’entreprise, 2014/4, dossier 27
- Nanette Neuwahl, "No German, No Love: Language Proficiency as a Condition for Visas of Turkish Spouses under EU Law", (2014) 21:2 Marmara Journal of European Studies 1. PDF
- Stéphane Rousseau, “Après la crise financière : vers une réforme de la réglementation du marché des valeurs mobilières municipales aux États-Unis ?”, [2014] 2 Revue internationale des services financiers 32-36
- Paul Daly, "Prescribing Greater Protection for Rights: Administrative Law and Section 1 of the Canadian Charter of Rights and Freedoms", (2014) 65 Supreme Court Law Review 247. PDF
- Stéphane Rousseau, "Le Say on Pay : l’expérience nord-américaine", Revue trimestrielle de droit commercial, 2014, no. 2, 461-472.
Études
- Victor Geneves et Laura Pignatel, État de l'art - Droit et neurosciences, recherche réalisée avec le soutien de la Mission Droit et Justice, Paris, 2016, ref. 16.07 PDF
- Nicolas Vermeys, Julie M. Gauthier et Sarit Mizrahi, "Étude sur les incidences juridiques de l’utilisation de l’infonuagique par le gouvernement du Québec", étude présentée au Conseil du Trésor du Québec, 2014. PDF